Henri Moine

De: Moine (Henri)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Moine (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Moine (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Moine (Henri, Joseph, Jean)
ancien député, vice-président du conseil général de la Côte-d'Or. Chevalier du 21 octobre 1978
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-21"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Moine (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
BOURGOGNE
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henri Moine
Objet:
membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
représentants des collectivités locales
Remplace:M. Henri Didier
Groupe:
Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000176932(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992